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Le présent site web est édité par RCUSINAGE.

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2- Limitation de responsabilité

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3- Informatique et Libertés

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L'ensemble de ces droits s'exerce auprès de RCUSINAGE par courrier accompagné d'une copie d'un titre d'identité comportant une signature à adresser à :

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ou par l'intermédiaire de notre formulaire de courrier électronique.

4- Cookies

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Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

5– Confidentialité

SAS RCUSINAGE est soucieux du respect de la vie privé. C'est pourquoi l'utilisateur du site est assuré que l'ensemble des données personnelles recueillies sur le site ne sont destinées qu'au traitement de commandes et à des opération de marketing et ne font l'objet d'aucunes cession ou communication à titre gracieux ou onéreux à des tiers.

6- Propriété intellectuelle

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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de SAS RCUSINAGE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont SAS RCUSINAGE est producteur.

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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de  SAS RCUSINAGE est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

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7- Liens vers d'autres sites

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8- Protection des données personnelles 

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